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  • ...us avons ''reçu/entendu parler de'' vos inquiétudes quant à la possible concurrence directe entre nos activités et celles des vélocistes ''locaux/les vôtres '''Les ateliers ne sont pas en concurrence avec les vélocistes. Cela pour plusieurs raisons :'''
    8 Kio (1 392 mots) - 17 janvier 2022 à 18:29
  • ...x de vente trop bas) sinon action pouvant être engagée contre assoc pour concurrence déloyale. ...ctivité, la situation géographique et s’interroger sur l’éventuelle concurrence réelle
    4 Kio (592 mots) - 11 mars 2017 à 20:15
  • ...ssociation prévoit des recettes de ses activités. En cas de litige de "[[concurrence]] déloyale", cela sera vérifié. on peut se référer à ce texte : https
    7 Kio (1 029 mots) - 27 mars 2023 à 10:53
  • ...ce partenariat et aller toujours plus loin dans l'argumentation d'une non-concurrence, expliquer (via un petit affichage par exemple) au client qui souhaite lais '''La concurrence avec les vélocistes en question'''
    4 Kio (722 mots) - 26 juin 2015 à 12:49
  • ...dire si elle est non soumise aux impôts commerciaux et n’entre pas en concurrence avec le secteur marchand. Comme expliqué dans l’instruction fiscale du 1 Son activité ne doit pas entrer en concurrence avec les entreprise : une activité est lucrative dès lors qu’elle effec
    14 Kio (2 261 mots) - 1 mars 2024 à 11:21
  • ...é, ce qui ne peut se faire sans un cahier des charges et sans une mise en concurrence.
    19 Kio (3 459 mots) - 25 avril 2023 à 11:50
  • ...ogique de complémentarité, de coopération et d'essaimage plutôt que de concurrence. ...s partenariats entre associations, peut-être au moyen d'une charte de non-concurrence. Par exemple, la [[Media:Charte clavette.odt|charte de la CLAVette grenoblo
    13 Kio (2 021 mots) - 5 janvier 2021 à 02:28
  • - le principe de non-concurrence ;
    7 Kio (1 244 mots) - 2 avril 2020 à 12:44
  • L'atelier n'entre pas en concurrence avec les vélocistes. Nous ne sommes pas des réparateurs de vélo, nous me
    3 Kio (440 mots) - 18 juillet 2022 à 01:02
  • Oui, mais attention à la mise en concurrence avec les vélocistes et la qualification des activités, mais c'est un suje
    16 Kio (2 814 mots) - 4 janvier 2021 à 01:38