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  • Une rue calme, une place publique, une piste cyclable, un parc, etc, sont les extérieurs privilégiés pour ...des entités publiques (université, établissements publics, entreprise publique...), il est possible, selon les situations et les contextes, de disposer d'
    9 Kio (1 399 mots) - 6 janvier 2024 à 17:16
  • ...concernées toutes les activités concourant à la protection de la santé publique, d’insertion sociale ou professionnelle. ...ment. C’est une notion à ne pas confondre avec la notion d’[[utilité publique]], qui nécessite une reconnaissance de l’État. Il revient aux dirigeant
    14 Kio (2 261 mots) - 1 mars 2024 à 11:21
  • a) De fondations ou associations reconnues d'utilité publique sous réserve du 2 bis, de fondations universitaires ou de fondations parte
    4 Kio (662 mots) - 26 février 2016 à 13:55
  • ...énagements susceptibles d'être interrompus. Cette évaluation est rendue publique dès sa finalisation.
    53 Kio (8 624 mots) - 24 janvier 2022 à 21:22
  • ...d’aménagement ou bien en évaluation de l’efficacité de la politique publique, la donnée est précieuse. Précise et détaillée, l’analyse proposée [http://www.cyklobarometr.cz/Vysledky-2017.aspx Cyklobarometr en République Tchèque]
    12 Kio (1 917 mots) - 6 mai 2020 à 10:36